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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LATIS
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PROLATIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROLATIS
LATIS, SAS
REY Jean-Yves

Numéro de dépôt :
3822592
Date de dépôt :
11/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2021
PROLATIS de LATIS

Présentation de la marque PROLATIS

Déposée le 11 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LATIS et REY Jean-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROLATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LATIS domicilié(e) 2 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et REY Jean-Yves domicilié(e) 6 Place Charles de Gaulle - 12000 - RODEZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REY Jean-Yves domicilié(e) 6 Place Charles de Gaulle - 12000 - RODEZ - France.

La marque PROLATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROLATIS est expirée depuis le 11 avril 2021.

LATIS a également déposé les autres marques suivantes : LATISYM , LATISOL


LATIS, SAS - 2 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France - SIREN 5

REY Jean-Yves - 6 Place Charles de Gaulle - 12000 - RODEZ - France


REY Jean-Yves - 6 Place Charles de Gaulle - 12000 - RODEZ - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 21 septembre 2011 - Retrait partiel n°558555 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Produits vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.